Le paragraphe suivant ne s'applique pas aux pays dans lesquels lesdites clauses ne sont pas conformes à la législation en vigueur : LEXMARK INTERNATIONAL, INC. FOURNIT CETTE PUBLICATION "TELLE QUELLE", SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS SE LIMITER AUX GARANTIES IMPLICITES DE COMMERCIABILITE OU DE CONFORMITE A UN USAGE SPECIFIQUE. Certains Etats n'admettent pas la renonciation aux garanties explicites ou implicites pour certaines transactions ; c'est pourquoi il se peut que cette déclaration ne vous concerne pas.
Cette publication peut contenir des imprécisions techniques ou des erreurs typographiques. Des modifications sont périodiquement apportées aux informations contenues dans ce document ; ces modifications seront intégrées dans les éditions ultérieures. Des améliorations ou modifications des produits ou programmes décrits dans cette publication peuvent intervenir à tout moment.
Dans la présente publication, les références à des produits, programmes ou services n’impliquent nullement la volonté du fabricant de les rendre disponibles dans tous les pays où celui-ci exerce une activité. Toute référence à un produit, programme ou service n'affirme ou n'implique nullement que seul ce produit, programme ou service puisse être utilisé. Tout produit, programme ou service équivalent par ses fonctions, n'enfreignant pas les droits de propriété intellectuelle, peut être utilisé à la place. L’évaluation et la vérification du fonctionnement en association avec d’autres produits, programmes ou services, à l’exception de ceux expressément désignés par le fabricant, se font aux seuls risques de l’utilisateur.
Pour contacter l'assistance technique de Lexmark, consultez la page http://support.lexmark.com.
Pour des informations sur les consommables et les téléchargements, visitez le site www.lexmark.com.
Si vous ne disposez pas d'un accès à Internet, vous pouvez contacter Lexmark par courrier, à l'adresse suivante :
Lexmark International, Inc.
Bldg 004-2/CSC
740 New Circle Road NW
Lexington, KY 40550
Etats-Unis
This software and any accompanying documentation provided under this agreement are commercial computer software and documentation developed exclusively at private expense.
Lexmark et Lexmark accompagné du logo en forme de diamant ainsi que MarkVision sont des marques de Lexmark International, Inc. déposées aux Etats-Unis et/ou dans d'autres pays.
Mac et le logo Mac sont des marques commerciales d'Apple Inc., déposées aux Etats-Unis et dans d'autres pays.
PCL® est une marque déposée de Hewlett-Packard Company. PCL désigne un ensemble de commandes d'imprimante (langage) et de fonctions inclus dans les produits d'imprimante de Hewlett-Packard Company. Cette imprimante est conçue pour être compatible avec le langage PCL. Cela signifie qu'elle reconnaît les commandes PCL utilisées dans divers programmes d'application et qu'elle émule les fonctions correspondant à ces commandes.
Les autres marques commerciales sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.
Les modèles sans fil comprennent le ou les composants modulaires suivants :
Type/modèle réglementaire de Lexmark : LEX-M04-001 ; FCC ID :IYLLEXM04001 ; IC :2376A-M04001
Les mesures ci-dessous ont été prises conformément à la norme ISO 7779 et sont rapportées conformément à la norme ISO 9296.
| Remarque : Certains modes peuvent ne pas s'appliquer à votre produit. |
Pression sonore à un mètre en moyenne, dBA | |
|---|---|
Impression | 53 dBA |
Prêt | N/A |
Les valeurs peuvent être modifiées. Pour les valeurs actuelles, accédez au site www.lexmark.com.
Le logo WEEE indique des procédures et des programmes de recyclage spécifiques aux produits électroniques dans les pays de l'Union européenne. Nous encourageons le recyclage de nos produits. Si vous avez d'autres questions sur les options de recyclage, visitez le site Web de Lexmark à l'adresse suivante : www.lexmark.com pour obtenir le numéro de téléphone de votre distributeur local.
Ce symbole identifie les pièces sensibles à l'électricité statique. Ne touchez pas les zones situées à proximité de ces symboles sans avoir touché au préalable le cadre métallique de l’imprimante.
Tout produit Lexmark portant l’étiquette ENERGY STAR (sur le produit ou sur un écran de démarrage) est certifié conforme aux exigences de la norme ENERGY STAR définie par l'EPA (Environmental Protection Agency) au moment de sa configuration et de son expédition par Lexmark.
La lampe de ce produit contient du mercure (<5mg Hg). Pour des raisons écologiques, sa mise au rebut peut être réglementée dans votre pays. Pour des informations à ce sujet, contactez les autorités locales ou l'Electronic Industries Alliance (Alliance des industries électroniques) à l'adresse suivante : www.eiae.org.
Température ambiante | 16 °C – 32 °C |
Température de transport et de stockage | -20 °C – 40 °C |
Cette imprimante est certifiée conforme aux exigences de la réglementation des Etats-Unis relatives aux produits laser (DHHS 21 CFR Sous-chapitre J pour Classe I (1)). Pour les autres pays, elle est certifiée conforme aux exigences des normes CEI 60825-1 relatives aux produits laser de classe I.
Les produits laser de Classe I ne sont pas considérés comme dangereux. L'imprimante contient un laser de classe IIIb (3b), laser arséniure de gallium 7 milliwatts opérant sur une longueur d'onde de l'ordre de 655 à 675 nanomètres. Le système laser ainsi que l'imprimante ont été conçus de manière à ce que personne ne soit exposé à des rayonnements laser dépassant le niveau de classe I dans le cadre d'un fonctionnement normal, de l'entretien par l'utilisateur ou de la maintenance.
L'étiquette d'avis relatif à l'utilisation de laser suivante doit apparaître sur l'imprimante comme indiqué :
Le tableau ci-dessous donne des détails sur les caractéristiques de consommation électrique du produit.
| Remarque : certains modes peuvent ne pas s’appliquer à votre produit. |
Mode | Description | Consommation (Watts) |
|---|---|---|
Impression | Le produit génère une impression sur papier à partir de documents électroniques. | 500 |
Copie | Le produit génère une impression sur papier à partir de documents sur papier. | NA |
Numérisation | Le produit numérise des documents sur papier. | NA |
Prêt | Le produit est prêt à imprimer. | 12 |
Economiseur d'énergie | L'imprimante est en mode d'économie d'énergie. | 11 |
Désactivé | Le produit est branché à une prise électrique murale, mais il est éteint. | NA |
Les niveaux de consommation indiqués dans le tableau précédent représentent des mesures effectuées sur une durée d'utilisation moyenne. Une consommation électrique instantanée peut donner un résultat supérieur à la moyenne.
Les valeurs peuvent être modifiées. Pour les valeurs actuelles, accédez au site www.lexmark.com.
Ce produit dispose d'un mode économique appelé Economie d'énergie. Le mode Economie d'énergie correspond au mode veille. Le mode Economie d'énergie économise de l'énergie en réduisant la consommation électrique de votre imprimante lorsque celle-ci reste inactive pendant longtemps. Ce mode est activé automatiquement lorsque l'imprimante n'est pas utilisée pendant une durée définie, appelée délai du mode Economie d'énergie.
Paramètre usine du délai du mode Economie d'énergie pour cette imprimante (en minutes) : | 30 |
Utilisez les menus de configuration pour modifier le délai du mode Economie d'énergie et lui attribuer une valeur comprise entre 1 et 240 minutes. Plus le délai est court, plus la consommation d'énergie est réduite, ce qui peut entraîner une augmentation du temps de réponse de l'imprimante. Plus le délai est long, plus le temps de réponse est réduit, ce qui implique une consommation d'énergie plus importante.
Si ce produit est en mode de désactivation (consommation minime de courant), vous pouvez complètement l'éteindre en débranchant le cordon d'alimentation de la prise de courant.
Il peut s'avérer parfois utile de calculer l'utilisation d'énergie totale du produit. Etant donné que les mesures de consommation d'énergie électrique sont exprimées en Watts, la consommation d'électricité doit être multipliée par la durée que le produit passe dans chaque mode pour calculer l'utilisation d'énergie. L'utilisation d'énergie totale du produit est la somme de l'utilisation d'énergie de chaque mode.
This Class B digital apparatus meets all requirements of the Canadian Interference-Causing Equipment Standard ICES-003.
Cet appareil numérique de classe B est conforme aux exigences de la norme canadienne relative aux équipements pouvant causer des interférences NMB-003.
Cette section contient les informations réglementaires suivantes relatives aux produits sans fil dotés d'émetteurs, notamment, sans s'y limiter, les cartes réseau sans fil ou les lecteurs de carte de proximité.
Le courant de sortie rayonné de cet appareil est bien inférieur aux limites d'exposition aux fréquences radio définies par la FCC et les autres organismes de réglementation. Au minimum 20 cm (8 pouces) doivent séparer l’antenne de toute personne pour que cet appareil réponde aux exigences d’exposition aux fréquences radio de la FCC et d'autres organismes de réglementation.
This device complies with Industry Canada specification RSS-210. Operation is subject to the following two conditions: (1) this device may not cause interference, and (2) this device must accept any interference, including interference that may cause undesired operation of the device.
This device has been designed to operate only with the antenna provided. Use of any other antenna is strictly prohibited per regulations of Industry Canada.
To prevent radio interference to the licensed service, this device is intended to be operated indoors and away from windows to provide maximum shielding. Equipment (or its transmit antenna) that is installed outdoors is subject to licensing.
The installer of this radio equipment must ensure that the antenna is located or pointed such that it does not emit RF fields in excess of Health Canada limits for the general population; consult Safety Code 6, obtainable from Health Canada's Web site www.hc-sc.gc.ca/rpb.
The term "IC:" before the certification/registration number only signifies that the Industry Canada technical specifications were met.
Cet appareil est conforme à la norme RSS-210 d'Industry Canada. Son fonctionnement est soumis aux deux conditions suivantes :
(1) cet appareil ne doit pas provoquer d'interférences et (2) il doit accepter toute interférence reçue, y compris celles risquant d'altérer son fonctionnement.
Cet appareil a été conçu pour fonctionner uniquement avec l'antenne fournie. L'utilisation de toute autre antenne est strictement interdite par la réglementation d'Industry Canada.
En application des réglementations d'Industry Canada, l'utilisation d'une antenne de gain supérieur est strictement interdite.
Pour empêcher toute interférence radio au service faisant l'objet d'une licence, cet appareil doit être utilisé à l'intérieur et loin des fenêtres afin de garantir une protection optimale.
Si le matériel (ou son antenne d'émission) est installé à l'extérieur, il doit faire l'objet d'une licence.
L'installateur de cet équipement radio doit veiller à ce que l'antenne soit implantée et dirigée de manière à n'émettre aucun champ HF dépassant les limites fixées pour l'ensemble de la population par Santé Canada. Reportez-vous au Code de sécurité 6 que vous pouvez consulter sur le site Web de Santé Canada www.hc-sc.gc.ca/rpb.
Le terme « IC » précédant le numéro de d'accréditation/inscription signifie simplement que le produit est conforme aux spécifications techniques d'Industry Canada.
Les produits portant la mention CE sont conformes aux exigences de sécurité des directives 2004/108/CE, 2006/95/CE et 1999/5/CE du Conseil de la Communauté européenne relatives au rapprochement et à l'harmonisation des législations des Etats membres en matière de compatibilité électromagnétique et de sécurité des équipements électriques conçus pour une utilisation à puissance limitée et relatives aux équipements terminaux de radio et de télécommunications.
La conformité du produit est indiquée par la mention CE.
Ce produit a été fabriqué par : Lexmark International, Inc., 740 West New Circle Road, Lexington, KY, 40550 ETATS-UNIS. Le représentant autorisé est : Lexmark International Technology Hungária Kft., 8 Lechner Ödön fasor, Millennium Tower III, 1095 Budapest HONGRIE. Une déclaration de conformité aux Directives est disponible sur demande auprès du représentant autorisé.
Ce produit est conforme aux limites de classe B EN 55022 et aux exigences de sécurité EN 60950.
Les produits dotés de l'option réseau local sans fil 2,4 GHz sont conformes aux exigences de sécurité des directives 2004/108/CE, 2006/95/CE et 1999/5/CE du Conseil de la Communauté européenne relatives au rapprochement et à l'harmonisation des législations des Etats membres en matière de compatibilité électromagnétique et de sécurité des équipements électriques conçus pour une utilisation à puissance limitée et relatives aux équipements terminaux de radio et de télécommunications.
La conformité du produit est indiquée par la mention CE.
L'utilisation du produit est autorisée aux Etats-Unis et dans les pays de l'Association européenne de libre échange mais elle est limitée à une utilisation en intérieur.
Ce produit a été fabriqué par : Lexmark International, Inc., 740 West New Circle Road, Lexington, KY, 40550 ETATS-UNIS. Le représentant autorisé est : Lexmark International Technology Hungária Kft., 8 Lechner Ödön fasor, Millennium Tower III, 1095 Budapest HONGRIE. Une déclaration de conformité aux Directives est disponible sur demande auprès du représentant autorisé.
Česky | Společnost Lexmark International, Inc. tímto prohlašuje, že výrobek tento výrobek je ve shodě se základními požadavky a dalšími příslušnými ustanoveními směrnice 1999/5/ES. |
Dansk | Lexmark International, Inc. erklærer herved, at dette produkt overholder de væsentlige krav og øvrige relevante krav i direktiv 1999/5/EF. |
Deutsch | Hiermit erklärt Lexmark International, Inc., dass sich das Gerät dieses Gerät in Übereinstimmung mit den grundlegenden Anforderungen und den übrigen einschlägigen Bestimmungen der Richtlinie 1999/5/EG befindet. |
Ελληνική | ΜΕ ΤΗΝ ΠΑΡΟΥΣΑ Η LEXMARK INTERNATIONAL, INC. ΔΗΛΩΝΕΙ ΟΤΙ ΑΥΤΟ ΤΟ ΠΡΟΪΟΝ ΣΥΜΜΟΡΦΩΝΕΤΑΙ ΠΡΟΣ ΤΙΣ ΟΥΣΙΩΔΕΙΣ ΑΠΑΙΤΗΣΕΙΣ ΚΑΙ ΤΙΣ ΛΟΙΠΕΣ ΣΧΕΤΙΚΕΣ ΔΙΑΤΑΞΕΙΣ ΤΗΣ ΟΔΗΓΙΑΣ 1999/5/ΕΚ. |
English | Hereby, Lexmark International, Inc., declares that this type of equipment is in compliance with the essential requirements and other relevant provisions of Directive 1999/5/EC. |
Español | Por medio de la presente, Lexmark International, Inc. declara que este producto cumple con los requisitos esenciales y cualesquiera otras disposiciones aplicables o exigibles de la Directiva 1999/5/CE. |
Eesti | Käesolevaga kinnitab Lexmark International, Inc., et seade see toode vastab direktiivi 1999/5/EÜ põhinõuetele ja nimetatud direktiivist tulenevatele muudele asjakohastele sätetele. |
Suomi | Lexmark International, Inc. vakuuttaa täten, että tämä tuote on direktiivin 1999/5/EY oleellisten vaatimusten ja muiden sitä koskevien direktiivin ehtojen mukainen. |
Français | Par la présente, Lexmark International, Inc. déclare que ce produit est conforme aux exigences fondamentales et autres dispositions pertinentes de la directive 1999/5/CE. |
Magyar | Alulírott, Lexmark International, Inc. nyilatkozom, hogy a termék megfelel a vonatkozó alapvetõ követelményeknek és az 1999/5/EC irányelv egyéb elõírásainak. |
Íslenska | Hér með lýsir Lexmark International, Inc. yfir því að þessi vara er í samræmi við grunnkröfur og aðrar kröfur, sem gerðar eru í tilskipun 1999/5/EC. |
Italiano | Con la presente Lexmark International, Inc. dichiara che questo questo prodotto è conforme ai requisiti essenziali ed alle altre disposizioni pertinenti stabilite dalla direttiva 1999/5/CE. |
Latviski | Ar šo Lexmark International, Inc. deklarē, ka šis izstrādājums atbilst Direktīvas 1999/5/EK būtiskajām prasībām un citiem ar to saistītajiem noteikumiem. |
Lietuvių | Šiuo Lexmark International, Inc. deklaruoja, kad šis produktas atitinka esminius reikalavimus ir kitas 1999/5/EB direktyvos nuostatas. |
Malti | Bil-preżenti, Lexmark International, Inc., jiddikjara li dan il-prodott huwa konformi mal-ħtiġijiet essenzjali u ma dispożizzjonijiet oħrajn relevanti li jinsabu fid-Direttiva 1999/5/KE. |
Nederlands | Hierbij verklaart Lexmark International, Inc. dat het toestel dit product in overeenstemming is met de essentiële eisen en de andere relevante bepalingen van richtlijn 1999/5/EG. |
Norsk | Lexmark International, Inc. erklærer herved at dette produktet er i samsvar med de grunnleggende krav og øvrige relevante krav i direktiv 1999/5/EF. |
Polski | Niniejszym Lexmark International, Inc. oświadcza, że niniejszy produkt jest zgodny z zasadniczymi wymogami oraz pozostałymi stosownymi postanowieniami Dyrektywy 1999/5/EC. |
Português | A Lexmark International Inc. declara que este este produto está conforme com os requisitos essenciais e outras disposições da Diretiva 1999/5/CE. |
Slovensky | Lexmark International, Inc. týmto vyhlasuje, že tento produkt spĺňa základné požiadavky a všetky príslušné ustanovenia smernice 1999/5/ES. |
Slovensko | Lexmark International, Inc. izjavlja, da je ta izdelek v skladu z bistvenimi zahtevami in ostalimi relevantnimi določili direktive 1999/5/ES. |
Svenska | Härmed intygar Lexmark International, Inc. att denna produkt står i överensstämmelse med de väsentliga egenskapskrav och övriga relevanta bestämmelser som framgår av direktiv 1999/5/EG. |
Lexmark E360d et E360dn
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La présente garantie limitée s'applique à ce produit s'il a été acquis, à l'origine, pour l'utilisation et non pour la revente, auprès de Lexmark ou d'un revendeur Lexmark, ci-après dénommé « revendeur ».
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— fabriqué à partir de pièces neuves ou de pièces neuves et recyclées fonctionnant comme des pièces neuves ;
— exempt de vice de fabrication ou de malfaçon en utilisation normale.
Si ce produit ne fonctionne pas comme il le doit pendant la période couverte par la garantie, contactez votre revendeur ou Lexmark afin de bénéficier de la réparation ou d'un remplacement à la discrétion de Lexmark.
Si ce produit est une fonction ou une option, la présente déclaration s'applique uniquement lorsque cette fonction ou cette option est utilisée conjointement avec le produit pour lequel elle a été conçue. Pour bénéficier du service de garantie, vous devrez présenter la fonction ou l'option avec le produit.
Si vous transférez ce produit à un autre utilisateur, la garantie proposée par les termes de la présente déclaration est valable pour cet utilisateur durant le laps de temps restant couvert par la période de garantie. Vous devez transférer la preuve d'achat d'origine à cet utilisateur ainsi que la présente déclaration.
La période de garantie commence le jour de l'achat et se termine 12 mois plus tard, comme indiqué sur le reçu, sous réserve que la période de garantie des fournitures et des éléments de maintenance fournis avec l'imprimante se termine plus tôt si l'imprimante ou son contenu d'origine est utilisé, épuisé ou consommé de façon intensive.
Pour bénéficier de la garantie, vous devrez présenter la preuve d'achat d'origine. Vous devrez également amener votre produit à Lexmark ou à un revendeur, ou l'envoyer correctement emballé et affranchi à l'adresse stipulée par Lexmark. Vous êtes responsable de la perte ou de l'endommagement d'un produit en transit vers le Distributeur ou site agréé Lexmark.
Lorsque la mise en œuvre de la garantie exige l'échange du produit ou d'une pièce, cet élément remplacé devient la propriété du revendeur ou de Lexmark. En cas de remplacement, un élément neuf ou réparé peut être utilisé.
L'élément de remplacement est garanti pendant la période de garantie restant à courir pour le produit d'origine.
Aucun remplacement ne vous sera proposé si le produit présenté pour échange est dégradé, modifié, nécessite une réparation non incluse dans les conditions de garantie, est endommagé de manière irréparable, ou n'est pas libre de toute obligation, toutes restrictions, tous droits de rétention ou engagements légaux.
Avant de présenter ce produit pour service dans le cadre de la garantie, supprimez tous les programmes, données, cartouches d'impression et supports de stockage amovibles (sauf indication contraire de Lexmark).
Pour obtenir plus de détails sur les possibilités de garantie et connaître le service après-vente agréé Lexmark le plus proche de chez vous, contactez Lexmark sur son site Web à l'adresse http://support.lexmark.com.
Pendant toute la période de garantie, un service de support technique à distance vous est proposé. Pour les produits qui ne sont plus couverts par une garantie Lexmark, l'assistance technique peut ne pas être disponible, ou seulement à titre onéreux.
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— la modification ou l'ajout de pièces ;
— les dommages accidentels ou une mauvaise utilisation, abus ou utilisations non conformes aux guides de l'utilisateur, aux manuels, aux instructions ou aux directives Lexmark ;
— les environnements physiques ou de fonctionnement inadaptés ;
— l'entretien effectué par une personne autre que Lexmark ou un réparateur agréé Lexmark ;
— le fonctionnement du produit au-delà de la durée prévue ;
— l'utilisation d'un support n'entrant pas dans les spécifications de Lexmark ;
— les remises en état, les réparations, les rechargements ou refabrications de produits effectués par un tiers pour les fournitures ou les pièces ;
— les produits, fournitures, pièces, matériaux (toners et encres, par exemple), logiciels ou interfaces qui ne sont pas fournis par Lexmark.
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CLAUSE DE NON-RESPONSABILITE ET LIMITATION DE GARANTIE. SAUF SPECIFICATION CONTRAIRE DE CET ACCORD DE LICENCE LOGICIELLE ET SOUS RESERVE DES DISPOSITIONS DE LA LOI APPLICABLE, LEXMARK ET SES FOURNISSEURS PROPOSENT LE LOGICIEL « TEL QUEL » ET REJETTENT TOUTE AUTRE GARANTIE ET CONDITION, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS, MAIS SANS S’Y LIMITER, LES TITRES, LES GARANTIES DE NON-TRANSGRESSION, LA QUALITE MARCHANDE ET L'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER, AINSI QUE L’ABSENCE DE VIRUS CONCERNANT CE LOGICIEL. SOUS RESERVE DES DISPOSITIONS DE LA LOI APPLICABLE, LEXMARK NE PEUT DECLINER LA RESPONSABILITE DE TOUT ELEMENT DE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITE MARCHANDE OU D’ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER. LEXMARK LIMITE LA DUREE DE TELLES GARANTIES AUX 90 JOURS DE LA GARANTIE LIMITEE EXPRESSE DU LOGICIEL.
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Etats-Unis LOIS D’ETAT. Cette garantie limitée du logiciel vous octroit des droits spécifiques. Vous pouvez également disposer d'autres droits selon les Etats. Certains Etats n'autorisent pas les limitations de durée de garantie implicite ou l'exclusion de la limitation des dommages directs ou indirects, par conséquent, il se peut que les limitations ci-dessus ne vous concernent pas.
CESSION DE LICENCE. Lexmark vous accorde les droits suivants à condition que vous respectiez tous les termes et conditions de cet accord de licence :
Utilisation. L'« Utilisation » d'une seule (1) copie de ce Logiciel est autorisée. Le terme « Utilisation » représente le stockage, le chargement, l’installation, l’exécution ou l’affichage du logiciel. Si la licence fournie par Lexmark vous accorde une utilisation simultanée du logiciel, vous devez limiter les utilisateurs autorisés au nombre spécifié dans votre accord avec Lexmark. Vous ne devez pas séparer les composants du logiciel pour les utiliser sur plusieurs ordinateurs. Vous consentez à ne pas utiliser ce logiciel, en tout ou en partie, d’une manière ayant pour effet de cacher, de modifier, d’éliminer, d’assombrir, d’altérer ou d’atténuer la visibilité d’une marque commerciale, d’un nom commercial, d’un visuel de la marque ou de l’avis de propriété intellectuelle apparaissant sur l’écran de l’ordinateur et normalement générés par ou résultant du logiciel.
Copie. Vous pouvez créer une seule (1) copie du logiciel uniquement à des fins de sauvegarde, d’archivage ou d’installation, à condition que la copie contienne tous les avis de propriété de l’original. Il est interdit de reproduire le Logiciel sur un réseau public ou distribué.
Réservation des droits. Lexmark International, Inc. et/ou ses fournisseurs possèdent ce logiciel, y compris les polices, dans son intégralité ainsi que les droits d'auteur. Lexmark réserve tous les droits qui ne vous sont pas expressément conférés dans cet accord de licence.
Graticiel. Nonobstant les termes et conditions de cet Accord de licence, tout ou partie du Logiciel qui constitue un logiciel fourni sous une licence publique par un tiers (« Graticiel ») vous est fourni en accord avec les termes et conditions de l'accord de licence logicielle relatif au Graticiel, qu'il soit sous la forme d’un accord discret, d’un contrat d’achat sous emballage ou selon les termes d’une licence électronique au moment du téléchargement. Votre Utilisation du Graticiel est entièrement régie par les conditions de ladite licence.
TRANSFERTS. Vous avez le droit de transférer le logiciel à un autre utilisateur final, si vous ne gardez aucune copie de ce Logiciel et transférez la totalité du Logiciel (composants, supports et documentation papier) et de l’Accord de licence. Il ne peut pas s'agir d'un transfert indirect telle une consignation. Préalablement au transfert, le nouvel utilisateur final du Logiciel doit accepter toutes les conditions du présent Accord de licence. Votre licence expire dès que le transfert du Logiciel est réalisé. Vous ne devez pas louer, concéder une sous-licence ou céder le Logiciel sauf conditions définies par le présent Accord de licence. Toute tentative sera considérée comme caduque.
MISES A NIVEAU. Pour utiliser une version mise à niveau du logiciel, vous devez posséder la licence d'origine du logiciel reconnue par Lexmark comme base d'une éventuelle mise à niveau. Une fois l'opération terminée, vous ne pourrez plus utiliser le Logiciel d'origine à partir duquel la mise à niveau a été effectuée.
LIMITATIONS DE L’INGENIERIE A REBOURS. La modification, le décryptage, l’ingénierie à rebours, l’assemblage inversé, la compilation inversée ou la traduction du logiciel sont interdits, à l’exception des autorisations expressément accordées par la loi applicable dans un but d’interopérabilité, de correction d’erreurs et de tests de sécurité. Si vous possédez de tels droits légaux et que vous prévoyez d'effectuer une ingénierie à rebours, un assemblage inversé ou une compilation inversée, vous devez en aviser Lexmark par écrit. Vous êtes autorisé à décrypter le Logiciel uniquement si requis dans le cadre de l'Utilisation légitime du Logiciel.
LOGICIELS SUPPLEMENTAIRES. Cet Accord de licence s'applique aux mises à jour et suppléments au Logiciel d'origine fournis par Lexmark sauf conditions contraires spécifiées par Lexmark et fournies avec le supplément ou la mise à jour.
DUREE. Cet Accord de licence est en vigueur jusqu'à sa résiliation ou sa dénonciation. Vous avez le droit de résilier ou de dénoncer cette licence à tout moment en détruisant toutes les copies du Logiciel, ainsi que les modifications, la documentation et les parties fusionnées sous quelque forme que ce soit, ou tel que décrit dans les conditions du présent accord. Après notification, Lexmark pourra résilier votre licence si vous ne respectez pas les conditions de cet Accord de licence. En cas de résiliation, vous acceptez de détruire toutes les copies du Logiciel ainsi que les versions modifiées, la documentation et les parties fusionnées, sous quelque forme que ce soit.
TAXES. Vous acceptez la responsabilité de payer toutes les taxes, en ce compris, sans que cela soit limitatif, toute taxe sur la propriété personnelle, biens ou services, qui résulteraient de cet Accord ou de votre Utilisation du Logiciel.
LIMITATION DES ACTIONS. Aucune action en justice quelle qu'en soit la forme, relative à cet Accord, ne saurait être engagée par l'une des parties plus de deux ans après que la cause de l'action se soit produite, sauf spécification contraire de la loi applicable.
LOI APPLICABLE. Cet accord de licence est conforme aux lois du Commonwealth of Kentucky des Etats-Unis d’Amérique. Aucun choix de lois d’une juridiction ne sera appliqué. La convention des Nations Unies sur les contrats de la vente internationale de marchandises ne s’applique pas.
DROITS RESTREINTS APPLIQUES AU GOUVERNEMENT DES ETATS-UNIS. Le logiciel a été entièrement développé à partir de fonds privés. Les droits du gouvernement des Etats-Unis sur l’utilisation du logiciel sont stipulés dans cet accord de licence et sont soumis aux restrictions définies par les réglementations DFARS 252.227-7014 et par les dispositions FAR similaires (ou toute agence de régulation ou clause de contrat équivalente).
ACCORD POUR L’UTILISATION DES DONNEES. Vous acceptez que Lexmark, ses sociétés affiliées et ses agents recueillent et utilisent les informations fournies au service d'assistance du Logiciel dont vous avez requis l'intervention. Lexmark accepte de ne pas utiliser ces informations sous une forme permettant de vous identifier personnellement sauf lorsque nécessaire à la fourniture des services en question.
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