AirPrint et le logo AirPrint sont des marques déposées d'Apple, Inc.
Le paragraphe suivant ne s'applique pas aux pays dans lesquels lesdites clauses ne sont pas conformes à la législation en vigueur : LEXMARK INTERNATIONAL, INC. PUBLIE CE DOCUMENT « TEL QUEL » SANS GARANTIE SOUS QUELQUE FORME QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, ET N'ACCORDE AUCUNE AUTRE GARANTIE DE VALEUR MARCHANDE OU D'ADAPTATION A UN USAGE PARTICULIER. Certains Etats n'admettent pas la renonciation aux garanties explicites ou implicites pour certaines transactions ; il se peut donc que cette déclaration ne vous concerne pas.
Cette publication peut contenir des imprécisions techniques ou des erreurs typographiques. Des modifications sont périodiquement apportées aux informations contenues dans ce document ; ces modifications seront intégrées dans les éditions ultérieures. Des améliorations ou modifications des produits ou programmes décrits dans cette publication peuvent intervenir à tout moment.
Dans la présente publication, les références à des produits, programmes ou services n’impliquent nullement la volonté du fabricant de les rendre disponibles dans tous les pays où celui-ci exerce une activité. Toute référence à un produit, programme ou service n'affirme ou n'implique nullement que seul ce produit, programme ou service puisse être utilisé. Tout produit, programme ou service équivalent par ses fonctions, n'enfreignant pas les droits de propriété intellectuelle, peut être utilisé à la place. L’évaluation et la vérification du fonctionnement en association avec d’autres produits, programmes ou services, à l’exception de ceux expressément désignés par le fabricant, se font aux seuls risques de l’utilisateur.
Pour contacter l'assistance technique de Lexmark, consultez la page support.lexmark.com.
Pour des informations sur les consommables et les téléchargements, visitez le site www.lexmark.com.
Si vous ne disposez pas d'un accès à Internet, vous pouvez contacter Lexmark par courrier, à l'adresse suivante :
Lexmark International, Inc.
Bldg 004-2/CSC
740 New Circle Road NW
Lexington, KY 40550
USA
Lexmark et Lexmark accompagné du logo en forme de diamant, MarkNet et MarkVision sont des marques de Lexmark International, Inc. déposées aux Etats-Unis et/ou dans d'autres pays.
ImageQuick et PrintCryption sont des marques de Lexmark International, Inc.
PCL® est une marque déposée de Hewlett-Packard Company. PCL désigne un ensemble de commandes d'imprimante (langage) et de fonctions inclus dans les produits d'imprimante de Hewlett-Packard Company. Cette imprimante est conçue pour être compatible avec le langage PCL. Cela signifie qu'elle reconnaît les commandes PCL utilisées dans divers programmes et que l'imprimante émule les fonctions correspondant à ces commandes.
Mac et le logo Mac sont des marques de Apple Inc., déposées aux Etats-Unis et dans d'autres pays.
Les marques ci-dessous sont des marques ou des marques déposées des sociétés correspondantes :
Albertus | The Monotype Corporation plc |
Antique Olive | Monsieur Marcel OLIVE |
Apple-Chancery | Apple Computer, Inc. |
Arial | The Monotype Corporation plc |
CG Times | Produit d'Agfa Corporation basé sur Times New Roman sous licence The Monotype Corporation plc |
Chicago | Apple Computer, Inc. |
Clarendon | Linotype-Hell AG et/ou ses filiales |
Eurostile | Nebiolo |
Geneva | Apple Computer, Inc. |
GillSans | The Monotype Corporation plc |
Helvetica | Linotype-Hell AG et/ou ses filiales |
Hoefler | Jonathan Hoefler Type Foundry |
ITC Avant Garde Gothic | International Typeface Corporation |
ITC Bookman | International Typeface Corporation |
ITC Mona Lisa | International Typeface Corporation |
ITC Zapf Chancery | International Typeface Corporation |
Joanna | The Monotype Corporation plc |
Marigold | Arthur Baker |
Monaco | Apple Computer, Inc. |
New York | Apple Computer, Inc. |
Oxford | Arthur Baker |
Palatino | Linotype-Hell AG et/ou ses filiales |
Stempel Garamond | Linotype-Hell AG et/ou ses filiales |
Taffy | Agfa Corporation |
Times New Roman | The Monotype Corporation plc |
Univers | Linotype-Hell AG et/ou ses filiales |
Les autres marques commerciales sont la propriété de leurs détenteurs respectifs.
Les mesures ci-dessous ont été prises conformément à la norme ISO 7779 et sont rapportées conformément à la norme ISO 9296.
| Remarque : Certains modes peuvent ne pas s'appliquer à votre produit. |
Pression sonore à un mètre en moyenne, dBA | |
|---|---|
Impression | 53 dBA |
Prêt | 32 dBA |
Les valeurs peuvent être modifiées. Pour les valeurs actuelles, accédez au site www.lexmark.com.
Température ambiante | 15-32° C (60-90° F) |
Température de transport | -40-60° C (-40-140° F) |
Température de stockage | 1-60° C (34-140° F) |
Le logo WEEE indique des procédures et des programmes de recyclage spécifiques aux produits électroniques dans les pays de l'Union européenne. Nous encourageons le recyclage de nos produits. Si vous avez d'autres questions sur les options de recyclage, visitez le site Web de Lexmark à l'adresse suivante : www.lexmark.com pour obtenir le numéro de téléphone de votre distributeur local.
Ne mettez pas au rebut l'imprimante et les consommables de la même façon que les déchets ménagers habituels. Veuillez contacter les collectivités locales afin de connaître les solutions de mise au rebut et de recyclage à votre disposition.
Tout produit Lexmark portant l’étiquette ENERGY STAR (sur le produit ou sur un écran de démarrage) est certifié conforme aux exigences de la norme ENERGY STAR définie par l'EPA (Environmental Protection Agency) au moment de sa configuration et de son expédition par Lexmark.
Cette imprimante est certifiée conforme aux exigences de la réglementation des Etats-Unis relatives aux produits laser (DHHS 21 CFR Sous-chapitre J pour Classe I (1)). Pour les autres pays, elle est certifiée conforme aux exigences des normes CEI 60825-1 relatives aux produits laser de classe I.
Les produits laser de Classe I ne sont pas considérés comme dangereux. L'imprimante contient un laser de classe IIIb (3b), laser arséniure de gallium 7 milliwatts opérant sur une longueur d'onde de l'ordre de 655 à 675 nanomètres. Le système laser ainsi que l'imprimante ont été conçus de manière à ce que personne ne soit exposé à des rayonnements laser dépassant le niveau de classe I dans le cadre d'un fonctionnement normal, de l'entretien par l'utilisateur ou de la maintenance.
L'étiquette d'avis relatif à l'utilisation de laser suivante doit apparaître sur l'imprimante comme indiqué :
Le tableau ci-dessous donne des détails sur les caractéristiques de consommation électrique du produit.
| Remarque : certains modes peuvent ne pas s’appliquer à votre produit. |
Mode | Description | Consommation (Watts) |
|---|---|---|
Impression | Le produit génère une impression sur papier à partir de documents électroniques. | 730 W (X860), 800 W (X862), 830 W (X864) |
Copie | Le produit génère une impression sur papier à partir de documents d'origine sur papier. | 800 W (X860), 840 W (X862/X864) |
Numérisation | Le produit numérise des documents sur papier. | 200 W |
Prêt | Le produit est prêt à imprimer. | 160 W |
Veille | Le produit est en mode d'économie d'énergie élevé. | 90 W |
Economiseur d'énergie | Le produit est en faible mode d'économie d'énergie. | 22 W |
Hors fonction | Le produit est branché à une prise électrique murale, mais il est éteint. | 0,5 W |
Les niveaux de consommation indiqués dans le tableau précédent représentent des mesures effectuées sur une durée d'utilisation moyenne. Une consommation électrique instantanée peut donner un résultat supérieur à la moyenne.
Les valeurs peuvent être modifiées. Pour les valeurs actuelles, accédez au site www.lexmark.com.
Ce produit est doté d'un mode d'économie d'énergie appelé Economiseur d'énergie. Celui-ci est équivalent au mode de veille défini par l'agence américaine de protection de l'environnement (EPA, Environmental Protection Agency). Le mode Economiseur d'énergie économise l'énergie en réduisant la consommation électrique pendant des longues périodes d'inactivité. Le mode Economiseur d'énergie se déclenche automatiquement lorsque ce produit n'est pas utilisé pendant une certaine période, appelée délai d'inactivité de l'Economiseur d'énergie.
Délai d'inactivité de l'Economiseur d'énergie par défaut (en minutes) : | 1 (X860), 5 (X862), 60 (X864) |
Si ce produit est en mode de désactivation (consommation minime de courant), vous pouvez complètement l'éteindre en débranchant le cordon d'alimentation de la prise de courant.
Il peut s'avérer parfois utile de calculer l'utilisation d'énergie totale du produit. Etant donné que les mesures de consommation d'énergie électrique sont exprimées en Watts, la consommation d'électricité doit être multipliée par la durée que le produit passe dans chaque mode pour calculer l'utilisation d'énergie. L'utilisation d'énergie totale du produit est la somme de l'utilisation d'énergie de chaque mode.
Ce produit est conforme aux exigences de protection énoncées par les directives 2004/108/EC et 2006/95/EC du Conseil européen sur le rapprochement et l'harmonisation des lois des Etats membres concernant la compatibilité électromagnétique et la sécurité des équipements électriques conçus pour être utilisés sous certaines limites de tension.
Le fabricant de ce produit est : Lexmark International, Inc., 740 West New Circle Road, Lexington, KY, 40550 USA. Le représentant agréé est : Lexmark International Technology Hungária Kft., 8 Lechner Ödön fasor, Millennium Tower III, 1095 Budapest HUNGARY. Une déclaration de conformité aux exigences des Directives est disponible sur demande auprès du Représentant agréé.
Ce produit est conforme aux limites des périphériques de classe A EN 55022 et aux exigences en matière de sécurité EN 60950.
This Class A digital apparatus meets all requirements of the Canadian Interference-Causing Equipment Standard ICES-003.
Cet appareil numérique de classe A est conforme aux exigences de la norme canadienne relative aux équipements pouvant causer des interférences NMB-003.
Avertissement
Cet appareil est conforme aux obligations relatives aux émsissions de la norme EN55022, Classe A, ainsi qu'à celles relatives à l'immunité de la norme EN55024. Il n'est pas conçu pour être utilisé dans des environnements résidentiels/domestiques.
Il s'agit d'un équipement de Classe A. Dans un environnement domestique, cet appareil peut provoquer des interférences radio, obligeant l'utilisateur à prendre les mesures adéquates.
Cette section contient les informations réglementaires relatives aux produits dotés de fonctions radio et de télécommunication tels que le fac-similé.
This product meets the applicable Industry Canada technical specifications. The Ringer Equivalence Number (REN) is an indication of the maximum number of terminals allowed to be connected to a telephone interface. The terminus of an interface may consist of any combination of devices, subject only to the requirement that the sum of the RENs of all the devices does not exceed five. The modem REN is located on the rear of the equipment on the product labeling.
Telephone companies report that electrical surges, typically lightning transients, are very destructive to customer terminal equipment connected to AC power sources. This has been identified as a major nationwide problem. It is recommended that the customer install an appropriate AC surge arrestor in the AC outlet to which this device is connected. An appropriate AC surge arrestor is defined as one that is suitably rated, and certified by UL (Underwriter’s Laboratories), another NRTL (Nationally Recognized Testing Laboratory), or a recognized safety certification body in the country/region of use. This is to avoid damage to the equipment caused by local lightning strikes and other electrical surges.
This equipment uses CA11A telephone jacks.
Ce produit est conforme aux spécifications techniques d’Industrie Canada. Le numéro REN (ringer equivalence number : numéro d’équivalence de sonnerie) fournit une indication du nombre maximum de terminaux pouvant être connectés à l’interface téléphonique. En bout de ligne, le nombre d’appareils qui peuvent être connectés n’est pas directement limité, mais la somme des REN de ces appareils ne doit pas dépasser cinq. Le numéro REN du modem est indiqué sur l’étiquette produit située à l’arrière de l’équipement.
Les compagnies de téléphone constatent que les surtensions électriques, en particulier celles dues à la foudre, entraînent d'importants dégâts sur les terminaux privés connectés à des sources d’alimentation CA. Il s’agit-là d’un problème majeur d’échelle nationale. En conséquence, il vous est recommandé de brancher un parasurtenseur dans la prise de courant à laquelle l’équipement est connecté. Utilisez un parasurtenseur répondant à des caractéristiques nominales satisfaisantes et certifié par le laboratoire d’assureurs UL (Underwriter’s Laboratories), un autre laboratoire agréé de type NRTL (Nationally Recognized Testing Laboratory) ou un organisme de certification agréé dans votre région ou pays. Ceci prévient tout endommagement de l’équipement causé par les orages et autres surtensions électriques.
Cet équipement utilise des prises de téléphone CA11A.
Les produits portant la marque CE sont conformes aux exigences de protection énoncées par les directives 2004/108/EC, 2006/95/EC et 1999/5/EC du Conseil européen sur le rapprochement et l'harmonisation des lois des Etats membres concernant la compatibilité électromagnétique et la sécurité des équipements électriques conçus pour être utilisés sous certaines limites de tension et sur des appareils radio et de télécommunication.
Cette conformité est identifiée par la mention CE.
Le fabricant de ce produit est : Lexmark International, Inc., 740 West New Circle Road, Lexington, KY, 40550 USA. Le représentant agréé est : Lexmark International Technology Hungária Kft., 8 Lechner Ödön fasor, Millennium Tower III, 1095 Budapest HUNGARY. Une déclaration de conformité aux exigences des Directives est disponible sur demande auprès du Représentant agréé.
Reportez-vous au tableau à la fin de la section Avis pour plus d'informations sur la conformité.
Cette section contient les informations réglementaires suivantes relatives aux produits sans fil dotés d'émetteurs, notamment, sans s'y limiter, les cartes réseau sans fil ou les lecteurs de carte de proximité.
Le courant de sortie rayonné de cet appareil est bien inférieur aux limites d'exposition aux fréquences radio définies par la FCC et les autres organismes de réglementation. Au minimum 20 cm (8 pouces) doivent séparer l’antenne de toute personne pour que cet appareil réponde aux exigences d’exposition aux fréquences radio de la FCC et d'autres organismes de réglementation.
Este equipamento opera em carater secundario, isto e, nao tem direito a protecao contra interferencia prejudicial, mesmo de estacoes do mesmo tipo, e nao pode causar interferencia a sistemas operando em carater primario. (Res.ANATEL 282/2001).
This device complies with Industry Canada specification RSS-210. Operation is subject to the following two conditions: (1) this device may not cause interference, and (2) this device must accept any interference, including interference that may cause undesired operation of the device.
This device has been designed to operate only with the antenna provided. Use of any other antenna is strictly prohibited per regulations of Industry Canada.
To prevent radio interference to the licensed service, this device is intended to be operated indoors and away from windows to provide maximum shielding. Equipment (or its transmit antenna) that is installed outdoors is subject to licensing.
The installer of this radio equipment must ensure that the antenna is located or pointed such that it does not emit RF fields in excess of Health Canada limits for the general population; consult Safety Code 6, obtainable from Health Canada's Web site www.hc-sc.gc.ca/rpb.
The term "IC:" before the certification/registration number only signifies that the Industry Canada technical specifications were met.
Cet appareil est conforme à la norme RSS-210 d'Industry Canada. Son fonctionnement est soumis aux deux conditions suivantes :
(1) cet appareil ne doit pas provoquer d'interférences et (2) il doit accepter toute interférence reçue, y compris celles risquant d'altérer son fonctionnement.
Cet appareil a été conçu pour fonctionner uniquement avec l'antenne fournie. L'utilisation de toute autre antenne est strictement interdite par la réglementation d'Industry Canada.
En application des réglementations d'Industry Canada, l'utilisation d'une antenne de gain supérieur est strictement interdite.
Pour empêcher toute interférence radio au service faisant l'objet d'une licence, cet appareil doit être utilisé à l'intérieur et loin des fenêtres afin de garantir une protection optimale.
Si le matériel (ou son antenne d'émission) est installé à l'extérieur, il doit faire l'objet d'une licence.
L'installateur de cet équipement radio doit veiller à ce que l'antenne soit implantée et dirigée de manière à n'émettre aucun champ HF dépassant les limites fixées pour l'ensemble de la population par Santé Canada. Reportez-vous au Code de sécurité 6 que vous pouvez consulter sur le site Web de Santé Canada www.hc-sc.gc.ca/rpb.
Le terme « IC » précédant le numéro de d'accréditation/inscription signifie simplement que le produit est conforme aux spécifications techniques d'Industry Canada.
Cet appareil utilise des communications par radiofréquences de très faible portée qui ont été testées et ne risquent en aucun cas de provoquer des interférences. Le fabricant n'est pas tenu responsable des litiges liés à l'exigence d'autorisations par toute autorité locale, agence gouvernementale ou toute organisation, pour que l'utilisateur final puisse installer et utiliser ce produit dans ses locaux.
Ce produit est conforme aux exigences de protection énoncées par les directives 2004/108/EC, 2006/95/EC et 2005/32/EC du Conseil européen sur le rapprochement et l'harmonisation des lois des Etats membres concernant la compatibilité électromagnétique et la sécurité des équipements électriques conçus pour être utilisés sous certaines limites de tension ainsi que l'éco-conception de produits consommant de l'énergie.
Cette conformité est identifiée par la mention CE.
Le fabricant de ce produit est : Lexmark International, Inc., 740 West New Circle Road, Lexington, KY, 40550 USA. Le représentant agréé est : Lexmark International Technology Hungária Kft., 8 Lechner Ödön fasor, Millennium Tower III, 1095 Budapest HUNGARY. Une déclaration de conformité aux exigences des Directives est disponible sur demande auprès du Représentant agréé.
Ce produit est conforme aux limites des périphériques de classe A EN 55022 et aux exigences en matière de sécurité EN 60950.
Les produits équipés de l'option réseau local sans fil 2,4 GHz sont conformes aux exigences de protection énoncées par les directives 2004/108/EC, 2006/95/EC et 1999/5/EC du Conseil européen sur le rapprochement et l'harmonisation des lois des Etats membres concernant la compatibilité électromagnétique et la sécurité des équipements électriques conçus pour être utilisés sous certaines limites de tension et sur des appareils radio et de télécommunication.
Cette conformité est identifiée par la mention CE.
Le fonctionnement est autorisé dans tous les pays de l'UE et de l'AELE mais uniquement dans le cadre d'une utilisation en intérieur.
Le fabricant de ce produit est : Lexmark International, Inc., 740 West New Circle Road, Lexington, KY, 40550 USA. Le représentant agréé est : Lexmark International Technology Hungária Kft., 8 Lechner Ödön fasor, Millennium Tower III, 1095 Budapest HUNGARY. Une déclaration de conformité aux exigences des Directives est disponible sur demande auprès du Représentant agréé.
Ce produit peut être utilisé dans les pays répertoriés dans le tableau suivant.
AT | BE | BG | CH | CY | CZ | DE | DK | EE |
EL | ES | FI | FR | HR | HU | IE | IS | IT |
LI | LT | LU | LV | MT | NL | NO | PL | PT |
RO | SE | SI | SK | TR | RU |
Česky | Společnost Lexmark International, Inc. tímto prohlašuje, že výrobek tento výrobek je ve shodě se základními požadavky a dalšími příslušnými ustanoveními směrnice 1999/5/ES. |
Dansk | Lexmark International, Inc. erklærer herved, at dette produkt overholder de væsentlige krav og øvrige relevante krav i direktiv 1999/5/EF. |
Deutsch | Hiermit erklärt Lexmark International, Inc., dass sich das Gerät dieses Gerät in Übereinstimmung mit den grundlegenden Anforderungen und den übrigen einschlägigen Bestimmungen der Richtlinie 1999/5/EG befindet. |
Ελληνική | ΜΕ ΤΗΝ ΠΑΡΟΥΣΑ Η LEXMARK INTERNATIONAL, INC. ΔΗΛΩΝΕΙ ΟΤΙ ΑΥΤΟ ΤΟ ΠΡΟΪΟΝ ΣΥΜΜΟΡΦΩΝΕΤΑΙ ΠΡΟΣ ΤΙΣ ΟΥΣΙΩΔΕΙΣ ΑΠΑΙΤΗΣΕΙΣ ΚΑΙ ΤΙΣ ΛΟΙΠΕΣ ΣΧΕΤΙΚΕΣ ΔΙΑΤΑΞΕΙΣ ΤΗΣ ΟΔΗΓΙΑΣ 1999/5/ΕΚ. |
English | Hereby, Lexmark International, Inc., declares that this type of equipment is in compliance with the essential requirements and other relevant provisions of Directive 1999/5/EC. |
Español | Por medio de la presente, Lexmark International, Inc. declara que este producto cumple con los requisitos esenciales y cualesquiera otras disposiciones aplicables o exigibles de la Directiva 1999/5/CE. |
Eesti | Käesolevaga kinnitab Lexmark International, Inc., et seade see toode vastab direktiivi 1999/5/EÜ põhinõuetele ja nimetatud direktiivist tulenevatele muudele asjakohastele sätetele. |
Suomi | Lexmark International, Inc. vakuuttaa täten, että tämä tuote on direktiivin 1999/5/EY oleellisten vaatimusten ja muiden sitä koskevien direktiivin ehtojen mukainen. |
Français | Par la présente, Lexmark International, Inc. déclare que ce produit est conforme aux exigences fondamentales et autres dispositions pertinentes de la directive 1999/5/CE. |
Magyar | Alulírott, Lexmark International, Inc. nyilatkozom, hogy a termék megfelel a vonatkozó alapvetõ követelményeknek és az 1999/5/EC irányelv egyéb elõírásainak. |
Íslenska | Hér með lýsir Lexmark International, Inc. yfir því að þessi vara er í samræmi við grunnkröfur og aðrar kröfur, sem gerðar eru í tilskipun 1999/5/EC. |
Italiano | Con la presente Lexmark International, Inc. dichiara che questo questo prodotto è conforme ai requisiti essenziali ed alle altre disposizioni pertinenti stabilite dalla direttiva 1999/5/CE. |
Latviski | Ar šo Lexmark International, Inc. deklarē, ka šis izstrādājums atbilst Direktīvas 1999/5/EK būtiskajām prasībām un citiem ar to saistītajiem noteikumiem. |
Lietuvių | Šiuo Lexmark International, Inc. deklaruoja, kad šis produktas atitinka esminius reikalavimus ir kitas 1999/5/EB direktyvos nuostatas. |
Malti | Bil-preżenti, Lexmark International, Inc., jiddikjara li dan il-prodott huwa konformi mal-ħtiġijiet essenzjali u ma dispożizzjonijiet oħrajn relevanti li jinsabu fid-Direttiva 1999/5/KE. |
Nederlands | Hierbij verklaart Lexmark International, Inc. dat het toestel dit product in overeenstemming is met de essentiële eisen en de andere relevante bepalingen van richtlijn 1999/5/EG. |
Norsk | Lexmark International, Inc. erklærer herved at dette produktet er i samsvar med de grunnleggende krav og øvrige relevante krav i direktiv 1999/5/EF. |
Polski | Niniejszym Lexmark International, Inc. oświadcza, że niniejszy produkt jest zgodny z zasadniczymi wymogami oraz pozostałymi stosownymi postanowieniami Dyrektywy 1999/5/EC. |
Português | A Lexmark International Inc. declara que este este produto está conforme com os requisitos essenciais e outras disposições da Diretiva 1999/5/CE. |
Slovensky | Lexmark International, Inc. týmto vyhlasuje, že tento produkt spĺňa základné požiadavky a všetky príslušné ustanovenia smernice 1999/5/ES. |
Slovensko | Lexmark International, Inc. izjavlja, da je ta izdelek v skladu z bistvenimi zahtevami in ostalimi relevantnimi določili direktive 1999/5/ES. |
Svenska | Härmed intygar Lexmark International, Inc. att denna produkt står i överensstämmelse med de väsentliga egenskapskrav och övriga relevanta bestämmelser som framgår av direktiv 1999/5/EG. |
Lexmark série X86x
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VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CE QUI SUIT AVANT DE D'UTILISER CE PRODUIT : EN UTILISANT CE PRODUIT, VOUS ACCEPTEZ D'ETRE LIE PAR L'ENSEMBLE DES CLAUSES DU PRESENT CONTRAT DE GARANTIE LIMITEE ET DE LICENCE. SI VOUS N'ETES PAS D'ACCORD AVEC LES TERMES DE CE CONTRAT DE GARANTIE LIMITEE ET DE LICENCE, RETOURNEZ RAPIDEMENT LE PRODUIT ET DEMANDEZ LE REMBOURSEMENT DE LA SOMME VERSEE. SI VOUS INSTALLEZ CE PRODUIT POUR UNE UTILISATION PAR DES TIERCES PERSONNES, VOUS ACCEPTEZ D'INFORMER CES UTILISATEURS QUE L'UTILISATION DU PRODUIT IMPLIQUE L'ACCEPTION DE CES TERMES.
Le présent Contrat de Licence (« Contrat de Licence de Logiciel ») est un contrat passé entre vous (personne physique ou morale) et Lexmark International, Inc. (« Lexmark »). Il régit l'utilisation de tout logiciel installé avec votre produit Lexmark ou fourni par Lexmark en vue de son utilisation conjointe avec votre produit, à condition que votre produit ou logiciel Lexmark ne soit pas soumis à un autre Contrat de Licence de logiciel passé entre vous et Lexmark ou ses fournisseurs. Le terme « Logiciel » fait référence au programme lui-même, mais aussi aux instructions lisibles par l'ordinateur, au contenu audio/vidéo (images, enregistrements, etc.) et aux supports associés, notamment la documentation au format papier et électronique, qu'elle soit incorporée, distribuée ou destinée à être utilisée avec le produit Lexmark.
DECLARATION DE GARANTIE LIMITEE DU LOGICIEL. Lexmark garantit que les supports (par exemple disquette ou disque compact) sur lesquels le logiciel (le cas échéant) est fourni sont exempts de défaut de matériau et de fabrication dans des conditions normales d'utilisation pendant la période de garantie. La période de garantie est de quatre-vingt-dix (90) jours et commence à partir de la date de livraison du Logiciel à l'utilisateur final d'origine. Cette garantie limitée s'applique uniquement au support du Logiciel acheté à l'état neuf auprès de Lexmark ou d'un Revendeur ou Distributeur Lexmark agréé. Lexmark remplacera le Logiciel s'il est avéré que le support n'est pas conforme à cette garantie limitée.
DECHARGE DE RESPONSABILITE ET LIMITATION DE GARANTIE. SAUF MENTION CONTRAIRE PRECISEE DANS LE PRESENT CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL ET DANS LES LIMITES AUTORISEES PAR LA LOI APPLICABLE, LEXMARK ET SES FOURNISSEURS LIVRENT LE LOGICIEL « TEL QUEL » ET, PAR LE PRESENT CONTRAT, REJETTENT TOUTE AUTRE GARANTIE ET CONDITION, EXPLICITE OU IMPLICITE CONCERNANT LE LOGICIEL, NOTAMMENT, MAIS SANS QUE CE SOIT LIMITATIF, EN MATIERE DE PROPRIETE, DE NON-ATTEINTE AUX DROITS D'UN TIERS, DE QUALITE MARCHANDE ET D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER, AINSI QU'EN TERMES D'ABSENCE DE VIRUS. SI LA LOI INTERDIT A LEXMARK DE REJETER TOUT COMPOSANT DES GARANTIES TACITES DE QUALITE MARCHANDE OU D'ADEQUATION A UN USAGE PARTICULIER, LEXMARK LIMITE LA DUREE DE CES GARANTIES AUX 90 JOURS DE COUVERTURE EXPRESSE DE LA GARANTIE LIMITEE DES LOGICIELS.
Le présent contrat doit être lu conjointement avec certaines clauses prévues par la loi, telles qu'elles peuvent être en vigueur à une date donnée, qui impliquent des garanties ou des conditions ou imposent à Lexmark des obligations ne pouvant être ni exclues, ni modifiées. Si de telles clauses sont applicables et dans la limite acceptable pour la société Lexmark, celle-ci limite, par le présent document, sa responsabilité en cas de non-respect de ces clauses pour vous fournir une copie de remplacement du Logiciel ou le remboursement du prix payé pour le Logiciel.
Le Logiciel peut comprendre des liens vers des sites Internet ou d'autres applications logicielles ou encore des pages Web hébergées et exploitées par des tiers sans affiliation avec Lexmark. Vous reconnaissez et convenez que Lexmark n'est en aucune manière responsable de l'hébergement, la performance, l'exploitation, la maintenance ni le contenu de ces applications logicielles ou pages Web.
LIMITATION DES RECOURS. DANS TOUTE LA MESURE AUTORISEE PAR LE DROIT APPLICABLE, LA RESPONSABILITE DE LEXMARK AUX TERMES DU PRESENT CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL EST EXPRESSEMENT LIMITEE AU PLUS ELEVE DU PRIX PAYE POUR LE LOGICIEL ET CINQ DOLLARS AMERICAINS (OU L'EQUIVALENT EN MONNAIE LOCALE). VOTRE UNIQUE RECOURS CONTRE LEXMARK EN CAS DE LITIGE AUX TERMES DU PRESENT CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL CONSISTE A DEMANDER LE RECOUVREMENT DE L'UN DE CES MONTANTS, DONT LE PAIEMENT DEGAGE LEXMARK DE TOUTE AUTRE OBLIGATION ET RESPONSABILITE A VOTRE EGARD.
LEXMARK, SES FOURNISSEURS, SES FILIALES OU SES REVENDEURS NE SAURAIENT EN AUCUN CAS ETRE TENUS RESPONSABLES DE TOUT DOMMAGE SPECIAL, ACCIDENTEL, INDIRECT, EXEMPLAIRE, PUNITIF OU CONSECUTIF (NOTAMMENT, MAIS SANS S'Y LIMITER, LA PERTE DE BENEFICES, DE REVENUS OU D'EPARGNE, L'INTERRUPTION DE L'UTILISATION OU LA PERTE, L'INEXACTITUDE OU L'ENDOMMAGEMENT DES DONNEES OU DES ENREGISTREMENTS, POUR DES RECLAMATIONS FORMULEES PAR DES TIERS, OU LES DOMMAGES CAUSES A UNE PROPRIETE REELLE OU TANGIBLE, POUR LA PERTE DE CONFIDENTIALITE DECOULANT OU ETANT LIEE DE QUELQUE MANIERE QUE CE SOIT A L'UTILISATION OU A L'IMPOSSIBILITE D'UTILISATION DU LOGICIEL, OU EN RAPPORT AVEC L'UNE DES CLAUSES DU PRESENT CONTRAT DE LICENCE DE LOGICIEL), QUELLE QUE SOIT LA NATURE DE LA RECLAMATION, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LA RUPTURE DE GARANTIE OU DE CONTRAT, LES DELITS (NOTAMMENT LA NEGLIGENCE OU LA RESPONSABILITE STRICTE), ET MEME SI LEXMARK OU SES FOURNISSEURS, AFFILIES OU REVENDEURS ONT ETE INFORMES DE L'EVENTUALITE DE TELS DOMMAGES, OU POUR TOUTE RECLAMATION DEPOSEE PAR VOUS A PARTIR D'UNE RECLAMATION DE TIERS, SAUF SI CETTE EXCLUSION DE DOMMAGES EST RECONNUE COMME ETANT LEGALEMENT IRRECEVABLE. LES RESTRICTIONS SUSMENTIONNEES S'APPLIQUENT MEME SI LES RECOURS CITES CI-DESSUS NE REMPLISSENT PAS LEUR FONCTION ESSENTIELLE.
LOIS DES ETATS AMERICAINS. Cette Garantie Limitée de Logiciel vous donne des droits spécifiques. Vous pouvez également bénéficier d'autres droits, qui varient d'un Etat à l'autre. Certains Etats n'autorisent pas les limitations de durée de garantie limitée ou l'exclusion ou la limitation de dommages accidentels ou indirects. Les limitations énoncées ci-dessus peuvent donc ne pas s'appliquer dans votre cas.
OCTROI DE LICENCE. Lexmark vous concède les droits suivants, pourvu que vous vous conformiez à l'ensemble des termes et conditions du présent Contrat de Licence de Logiciel.
Utilisation. Vous pouvez utiliser une (1) copie du Logiciel. Le terme « Utiliser » signifie stocker, charger, installer, exécuter ou afficher le logiciel. Si Lexmark a autorisé une utilisation simultanée du Logiciel, vous devez limiter le nombre d'utilisateurs autorisé au nombre indiqué dans votre contrat avec Lexmark. Vous ne pouvez pas dissocier les composants du Logiciel pour les utiliser sur plusieurs ordinateurs. Vous acceptez de ne pas utiliser le Logiciel, en tout ou partie, de quelque manière que ce soit qui aurait pour effet d'écraser, modifier, éliminer, masquer, altérer ou réduire l'apparence visuelle de toute marque, nom de marque, logo ou avis de propriété intellectuelle apparaissant sur les écrans d'affichage normalement générés par ou résultant du Logiciel.
Copie. Vous pouvez réaliser une (1) copie du Logiciel, exclusivement en vue de sa sauvegarde, son archivage ou son installation, à condition que la copie contienne l'ensemble des avis de propriété intellectuelle d'origine du logiciel. Vous ne pouvez pas copier le Logiciel sur un réseau public ou distribué.
Réservation de droits. Le Logiciel, qui comprend l'ensemble des polices de caractères, est protégé par des droits d'auteur et est la propriété de Lexmark International, Inc. et/ou de ses fournisseurs. Lexmark se réserve tous les droits non expressément concédés dans le présent Contrat de Licence de Logiciel.
Logiciels gratuits. Nonobstant les termes et conditions du présent Contrat de Licence de Logiciel, toute partie du Logiciel correspondant à des applications concédées sous licence publique par des tiers (« Logiciels gratuits ») vous est concédée sous licence, selon les termes et conditions du Contrat de Licence de Logiciel accompagnant lesdits logiciels gratuits au moment du téléchargement ou de l'installation, sous la forme d'un contrat individuel, d'un certificat de licence utilisateur final (Shrink-Wrap License, Contrat de Licence présent sur l'emballage et accepté dès ouverture de ce dernier) ou d'une licence électronique. L'utilisation des Logiciels Gratuits est entièrement régie par les termes et conditions de cette licence.
TRANSFERT. Vous êtes autorisé à transmettre le Logiciel à un autre utilisateur final. Tout transfert doit inclure l'ensemble des composants logiciels, supports, documents imprimés et le présent Contrat de Licence de Logiciel ; par ailleurs, vous n'êtes pas autorisé à conserver des copies du Logiciel ou de ses composants. Le transfert ne doit pas se faire de façon indirecte, par exemple par le biais d'une expédition. Avant le transfert, l'utilisateur final recevant le logiciel doit accepter l'ensemble des termes du présent Contrat de Licence de Logiciel. Le transfert du Logiciel entraîne automatiquement la résiliation de votre licence. Vous ne pouvez pas louer le Logiciel, le sous-licencier ou le transférer, sauf dans le cadre prévu par le présent Contrat de Licence de Logiciel.
MISES A NIVEAU. Pour utiliser un Logiciel identifié comme étant une mise à niveau, vous devez au préalable disposer de la licence du Logiciel initial, identifiée par Lexmark comme étant éligible pour la mise à niveau. Une fois la mise à niveau effectuée, vous ne pourrez plus utiliser le Logiciel initial, qui avait permis de déterminer si vous aviez droit à la mise à niveau.
RESTRICTIONS RELATIVES A L'INGENIERIE INVERSE. Vous n'êtes pas autorisé à modifier, décrypter le logiciel, à procéder à des opérations d'ingénierie inverse, d'assemblage inverse, de compilation inverse ou encore de conversion du Logiciel ni à aider d'autres à le faire ou faciliter de telles opérations, sauf mention contraire et dans la limite expressément permise par la loi applicable à des fins d'interopérabilité, de correction des erreurs et de test de sécurité. Si vous disposez de ces droits légaux, vous devrez informer Lexmark par écrit de toute intention de procéder à des opérations d'ingénierie inverse, d'assemblage inverse ou de compilation inverse. Vous n'êtes pas autorisé à déchiffrer le Logiciel sauf en cas de nécessité en vue de son utilisation légitime.
LOGICIELS COMPLEMENTAIRES. Le présent Contrat de Licence de Logiciel s'applique aux mises à jour ou aux ajouts apportés au Logiciel d'origine fourni par la société Lexmark, sauf si cette dernière fournit d'autres conditions avec la mise à jour ou l'ajout concerné.
RESILIATION. Le présent Contrat de Licence de Logiciel est effectif jusqu'à sa résiliation ou son rejet. Vous pouvez rejeter ou résilier cette licence à tout moment en détruisant toutes les copies du Logiciel, ainsi que l'ensemble des modifications, de la documentation et des éléments fusionnés, quelle que soit leur forme ou tels qu'ils sont décrit dans le présent document. Après notification, Lexmark peut dénoncer votre Licence si vous ne respectez pas l'un des termes du présent Contrat de Licence de Logiciel. En cas de dénonciation, vous acceptez de détruire toutes les copies du Logiciel, ainsi que l'ensemble des modifications, de la documentation et des éléments fusionnés, quelle que soit leur forme.
TAXES. Vous reconnaissez être responsable du paiement de toutes taxes, notamment, mais sans que ce soit limitatif, des taxes liées aux biens et aux services et de celles relatives à la propriété personnelle, résultant du présent Contrat de Licence de Logiciel ou de votre utilisation du Logiciel.
RESTRICTIONS RELATIVES AUX ACTIONS EN JUSTICE. Aucune action en justice, sous quelque forme que ce soit, émanant de ce Contrat de Licence de Logiciel, ne pourra être engagée par les deux parties plus de deux ans après la survenance du motif de cette action, sauf indication contraire prévue par la loi.
LEGISLATION EN VIGUEUR. Le présent Contrat de Licence de Logiciel est régi par les lois du Commonwealth de l'Etat du Kentucky (Etats-Unis d'Amérique). Aucune sélection de règles de justice ne s'applique dans aucune juridiction. La convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises ne s'applique pas.
DROITS RESTREINTS DU GOUVERNEMENT DES ETATS-UNIS. Ce Logiciel a été mis au point uniquement à partir de fonds privés. Le droit dont dispose le gouvernement des Etats-Unis d'utiliser ce Logiciel est tel qu'il est stipulé dans le présent Contrat de Licence de Logiciel et tel qu'il est restreint par l'article DFARS 252.227-7014 et par les clauses similaires du FAR (ou toute autre clause de contrat ou régulation d'une agence équivalente).
CONSENTEMENT A L'UTILISATION DES DONNEES. Vous acceptez que Lexmark, ses filiales et ses agences puissent collecter et utiliser les informations que vous fournissez dans le cadre des services d'assistance fournis concernant le Logiciel et que vous avez sollicités. Lexmark s'engage à ne pas utiliser ces informations d'une façon qui vous identifie personnellement, sauf dans la mesure nécessaire à la prestation de tels services.
RESTRICTIONS RELATIVES A L'EXPORTATION. Vous n'êtes pas autorisé à (a) acquérir, expédier, transférer ou réexporter, directement ou indirectement, le Logiciel ou tout produit directement associé à ce dernier, en violation des lois applicables relatives à l'exportation ou (b) permettre au Logiciel d'être utilisé à des fins interdites par ces lois d'exportation incluant, notamment, mais sans que ce soit limitatif, celles relatives à la prolifération des armes nucléaires, chimiques ou biologiques.
ACCORD DE SIGNATURE ELECTRONIQUE DU CONTRAT. Vous et Lexmark acceptez de signer ce Contrat de Licence de Logiciel de façon électronique. Cela signifie qu'en cliquant sur le bouton « J'accepte » au bas de cette page, ou en utilisant ce produit, vous reconnaissez accepter les termes et conditions du contrat et faire cela avec l'intention de « signer » un contrat avec Lexmark.
CAPACITE ET AUTORISATION DE CONTRACTER. En signant ce Contrat de Licence de Logiciel, vous reconnaissez avoir atteint l'âge de la majorité légale et, le cas échéant, être dûment autorisé par votre employeur ou responsable à passer ce Contrat.
INTEGRALITE DU CONTRAT. Le présent Contrat de Licence de Logiciel (y compris tout addendum ou avenant fourni avec le Logiciel) constitue l'intégralité du contrat conclu entre vous et Lexmark concernant le Logiciel. Sauf indication contraire dans le présent document, ces termes et conditions prévalent sur l'ensemble des communications, propositions et représentations préalables, orales ou écrites, concernant le Logiciel ou tout autre objet couvert par ce Contrat de Licence de Logiciel (sauf dans la mesure où de tels termes extérieurs ne s'opposent pas aux termes de ce Contrat de Licence ou de tout autre contrat écrit signé par vous et par Lexmark concernant votre utilisation du Logiciel). Si des règles ou des programmes Lexmark relatifs aux services d'assistance s'opposent aux termes du présent Contrat de Licence de Logiciel, ce sont ces derniers qui prévalent.
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